Documents corporatifs

Règlements généraux de la Capsa. Règles de fonctionnement. Membres, administrateurs, rencontres et assemblées générales

Politique de la table de concertation. Règles de fonctionnement de la table de concertation.

Déposé à l'assemblée générale annuelle 2023-2024

Rapport annuel année 2022-2023 et états financiers 2022-2023

Déposé à l'assemblée générale annuelle 2021-2022

Déposé aux membres lors de l’assemblée générale annuelle 2019-2020

Déposé à l’assemblée générale annuelle 2018-2019

Déposé à l’assemblée générale annuelle 2017-2018

Déposé à l’assemblée générale annuelle 2016-2017

Déposé à l’assemblée générale annuelle 2015-2016

Déposé à l’assemblée générale annuelle 2014-2015

Déposé à l’assemblée générale annuelle 2013-2014

Déposé à l’assemblée générale annuelle 2012-2013

Déposé à l’assemblée générale annuelle 2011-2012

Déposé à l’assemblée générale annuelle 2010-2011

Déposé à l’assemblée générale annuelle 2009-2010

Déposé à l’assemblée générale annuelle 2008-2009